LE CARNET D’INFORMATION DU LOGEMENT
Date de publication : 14/12/2022 – Logement/immobilier
A partir du 1er janvier 2023, un nouveau carnet d’information sur le logement entrera en vigueur. Son élaboration et son fonctionnement sont encadrés.
L’Institut national de la consommation vous présente les règles applicables en la matière.
1 – Quel est l’objectif du carnet d’information du logement ?
2 – A quel moment doit-il être réalisé ?
3 – Qui doit l’établir ?
4 – Que doit-il comporter ?
5 – Sous quel format doit-il être transmis au propriétaire de l’immeuble ?
6 – Quelles sont les obligations lors d’une vente ?
1 – QUEL EST L’OBJECTIF DU CARNET D’INFORMATION DU LOGEMENT ?
Un carnet d’information du logement est établi afin de faciliter et d’accompagner :
les travaux d’amélioration de la performance énergétique du logement,
l’installation d’équipements de contrôle et de gestion active de l’énergie.
Constituent des logements, en l’espèce, les locaux destinés à l’habitation et leurs annexes, y compris les logements-foyers, logements de gardien, chambres de service, logements de fonction, logements inclus dans un bail commercial et certains locaux meublés donnés en location.
2 – A QUEL MOMENT DOIT-IL ETRE REALISE ?
Le carnet d’information sur le logement doit être réalisé lors de moments importants de la vie de
l’immeuble.
Le principe
Le carnet d’information du logement est établi :
lors de la construction d’un logement,
ou à l’occasion de la réalisation de travaux de rénovation d’un logement existant ayant une
incidence significative sur sa performance énergétique.
Les dates d’entrée en vigueur
Le carnet d’information est ainsi réalisé pour chaque logement dont la construction ou les travaux de
rénovation concernés font l’objet d’une demande de permis de construire ou d’une déclaration
préalable déposée à compter du 1er janvier 2023.
Lorsque les travaux de rénovation du logement ne sont pas subordonnés à l’obtention d’un permis de
construire ou au dépôt d’une déclaration préalable, le carnet d’information est établi pour le logement
dans lequel sont réalisés les travaux :
lorsque ceux-ci font l’objet d’un devis qui est accepté à compter du 1er janvier 2023,
ou, à défaut de devis, lorsque ces travaux débutent à compter du 1er janvier 2023.
Un décret doit venir préciser :
1 – Les critères selon lesquels sont déterminés, par arrêté du ministre chargé de
la construction, les travaux de rénovation ayant une incidence significative sur la
performance énergétique.
2 – Les critères selon lesquels sont déterminés, par arrêté du ministre chargé de
la construction, les catégories de matériaux et d’équipements ayant une
incidence directe sur la performance énergétique du logement.
3 – La liste des documents permettant d’attester la performance énergétique du
logement.
3 – QUI DOIT L’ETABLIR ?
Le carnet d’information du logement est établi et mis à jour par le propriétaire du logement.
Les personnes réputées constructeur transmettent au propriétaire du logement, chacune en ce qui la
concerne, les éléments que doit comporter le carnet d’information au plus tard à la réception des
travaux de construction ou de rénovation.
Lorsque des travaux de rénovation sont effectués, l’Agence nationale de l’habitat (ANAH) et les guichets
d’accompagnement à la rénovation énergétique, ainsi que les opérateurs agréés, transmettent au
propriétaire du logement les éléments, sous réserve de leur non-transmission par les personnes qui ont
la qualité de constructeur.
Lorsque le propriétaire du logement n’est pas le maître d’ouvrage de la construction ou des travaux de
rénovation, les éléments que doit comporter le carnet d’information lui sont transmis par le maître
d’ouvrage, au plus tard à la livraison du logement ou à la réception des travaux.
4 – QUE DOIT-IL COMPORTER ?
Le carnet d’information du logement comporte :
Les éléments communs aux constructions et aux travaux de rénovation
1 – La liste et les caractéristiques des matériaux utilisés lors de la construction ou des travaux de
rénovation, lorsque ces matériaux ont une incidence directe sur la performance énergétique du
logement ;
2 – Les notices de fonctionnement, de maintenance et d’entretien des équipements, qui sont installés
lors de la construction ou des travaux de rénovation, lorsqu’ils ont une incidence directe sur la
performance énergétique du logement ;
3 – Les documents permettant d’attester la performance énergétique du logement et de connaître les
moyens de l’améliorer prévus par les dispositions législatives et réglementaires, lorsqu’ils ont été
établis.
Pour les constructions, le carnet d’information comporte également :
1 – Les plans de surface et les coupes du logement ;
2 – Les plans, schémas et descriptifs des réseaux d’eau, d’électricité, de gaz et d’aération du logement ;
3 – Les notices de fonctionnement, de maintenance et d’entretien des ouvrages ayant une incidence
directe sur la performance énergétique du logement.
Il est indiqué pour chaque plan, schéma et descriptif s’il correspond à la conception ou à l’exécution.
Pour les travaux de rénovation énergétique :
les dates,
la description des travaux ainsi réalisés.
5 – SOUS QUEL FORMAT DOIT-IL ETRE TRANSMIS AU PROPRIETAIRE DE L’IMMEUBLE ?
Les éléments du carnet d’information du logement sont transmis au propriétaire dans un format
numérique répondant à un standard ouvert.
Si le propriétaire en fait la demande, ces éléments sont transmis dans un format autre que numérique.
6 – QUELLES SONT LES OBLIGATIONS LORS D’UNE VENTE ?
Le carnet d’information est transmis à l’acquéreur lors de toute mutation du logement tel qu’il est à ce
moment-là. Cette transmission a lieu au plus tard à la date de la signature de l’acte authentique.
L’acquéreur en atteste dans l’acte authentique.
Virginie POTIRON,
Juriste à l’Institut national de la consommation
Source: https://www.inc-conso.fr/content/le-carnet-dinformation-du-logement
Comment la crise sanitaire a- t-elle impacté le secteur du bâtiment?
Premièrement il faut définir les termes de la question posée. Le secteur du bâtiment est un secteur clé de l’économie française. En effet, il représente 628 000 entreprises soit 1,3 million de salariés. Depuis plusieurs années, la performance énergétique est devenue un véritable enjeu qui suscite les encouragements du gouvernement français, tout comme la digitalisation qui prend place au sein de ce secteur, le rendant ainsi au cœur des métiers, qui connaissent un changement de pratique grâce à ces nouvelles technologies. Ensuite, une crise sanitaire est un événement impactant un bon nombre de la population, causant des torts à l’économie et à la santé. Depuis 2019, nous sommes en pleine crise sanitaire qui a ainsi entraîné une crise économique, à cause d’un virus provenant de Chine, se nommant le coronavirus, plus connu sous le nom de COVID 19. Nous allons donc essayer de comprendre le lien entre le secteur du bâtiment et la crise sanitaire que nous vivons, autrement dit l’impact positif ou négatif que cela a pu engendrer.
Tout d’abord cette crise sanitaire à impacté positivement dans un sens le secteur du bâtiment. Confiné seul ou en famille dans sa maison ou son appartement, toute la journée en télétravail a fait réfléchir bon nombre de ménages. En effet, une lassitude de certaine pièces de la maison où l’on vit nuits et jours, un aménagement pour un futur bureau, ou encore une remise en question personnelle avec une envie de changement et une envie surtout de projets qui en ces temps sont difficiles car nous avons un début à une crise sanitaire et économique, mais jamais de fin. C’est pourquoi, se projeter, ici avec une rénovation ou des travaux, peut motiver certains ménages en leur donnant ainsi un but, un objectif. Donc c’est en ce sens que cette crise a impacté positivement le secteur du bâtiment, car ces ménages désireux de changement pour leur habitat, on fait appel à des artisans, des électriciens, des peintres, ou encore des courtiers en travaux, ce qui a permis à ce secteur de continuer à exister en pleine crise.
Cependant, ce nombre de ménages ayant envie de changement, de travaux, de rénovation pour leur habitat fut minime. Cette crise à plutôt impacté négativement le secteur du bâtiment que positivement. En effet, beaucoup de ménages ont perdu leurs emplois et ont subi une grosse crise économique, n’ayant ainsi pas les moyens de faire rénover leur habitat. C’est pourquoi, un grand nombre de français ont commencé le bricolage, en rénovant eux même certaines parties de leurs maisons/appartements, n’ayant plus de travail, donc tout leur temps libre et une perte d’argent. Ensuite, on peut dire que cette crise a eu un impact négatif sur le secteur du bâtiment car il y a eu une pénurie des matières premières, faisant ainsi retarder certains chantiers déjà en cours ou prévus prochainement. Par ailleurs, ce secteur a connu une grande baisse de productivité, avec un énorme retard sur de nombreux chantiers, et donc un découragement, qui s’exprime par une entreprise sur deux qui ne pourra pas rattraper son retard accumulé pendant la crise.
Pour conclure, on peut constater que la crise économique a impacté de façon négative le secteur de bâtiment, avec la pénurie de matières premières, une baisse d’activité et de productivité, un changement de consommation de la part de ménages, mais aussi un impact positif avec une envie à cause du confinement, de rénover ou de changer tout l’aménagement de son habitat. On pourrait essayer de se demander comment développer de nouvelle forme d’activité pour ce secteur du bâtiment, car récemment une pratique qui est l’utilisation de nouvelles technologies avec la digitalisation est en train de se développer, mais seulement 25% des entreprises de bâtiment l’utilise pour améliorer leur productivité.
Les styles déco les plus tendances pour votre maison
La décoration tente de plus en plus à porter un souffle audacieux, mais sans oublier une note réconfortante. Une envie de couleur et de motif tout en jouant dans la sobriété, il n’est pas simple de s’y retrouver. Le choix des tons et des matériaux est également très important. Plus encore, un souhait qui s’oriente vers la décoration écoresponsable. Voici parmi les 3 styles de décoration parmi les plus tendances actuellement.
La décoration scandinave, mise en valeur des lignes épurées
La décoration scandinave met l’accent sur les lignes épurées. Elle est caractéristique de la simplicité. Ne datant pas d’hier, bien que la France ne l’ait adopté que très récemment, il s’agit d’un style de vie particulier du Grand Nord européen. On note notamment la Suède, la Norvège, la Finlande et le Danemark. Devant essentiellement faire face au froid, ils doivent choisir des styles de décoration douillette de type cocon.
La décoration scandinave vise donc tout ce qui est beau, mais également tout ce qui est fonctionnel. Elle propose un style à la fois très naturel et élégant.
La décoration scandinave peut se résumer ainsi :
- Pure et authentique,
- Fonctionnelle et chaleureuse,
- Retour aux sources avec des matériaux naturels.
La décoration berbère, un décor fait d’authenticité
Aucun intérieur ne sera pas conquis par la décoration berbère. Il s’agit d’un style décoratif particulièrement intemporel. On le met souvent à côté de la décoration bohème et scandinave, mais il impose des nuances qu’il est très important de ne pas minimiser.
Pour une décoration berbère, voici les bases à ne pas manquer :
- Des couleurs un peu chaudes et naturelles,
- Des accessoires issus de l’art marocain,
- Un parfait ensemble des styles modernes et des notes vintages.
La décoration contemporaine, à la fois épurée et esthétique
Bien qu’on entende désormais très souvent le mot « contemporain », il ne nous est pas toujours facile de le cerner. Design contemporain, mode contemporain, qu’en est-il ? Mais surtout ce qui nous intéresse : la décoration contemporaine. Ce type de décoration est avant très marqué par des meubles multifonctionnels, minimalistes et pratiques. Pour son histoire, la décoration contemporaine est le résultat du mobilier post-70. On pense souvent à du mobilier urbain de Philippe Starck, à l’étagère Brick, à des finitions de meubles en laque blanc mat et d’autres détails encore. Ce sont des meubles fonctionnels et design. Contrairement à un style décoratif moderne, marqué par un décor spécifique, celui contemporain ne cesse d’évoluer en fonction de nouveaux matériaux qui naissent. Il peut aussi se rapprocher facilement des autres styles.
Pourquoi faire appel à un maitre d’œuvre pour rénover sa maison ?
Les travaux de rénovation d’une maison ou d’un appartement sont généralement assez longs et font intervenir beaucoup de corps de métiers différents. Pour gérer les interventions et les plannings de chacun, rien de mieux que faire appel à un maitre d’œuvre. Nous allons voir dans cet article comment un maitre d’œuvre peut vous faire gagner du temps et de l’argent dans vos travaux de rénovation.
A quoi sert le maitre d’œuvre ?
Le maitre d’œuvre est un professionnel du bâtiment qui a pour responsabilité la bonne exécution des travaux. Cela peut être tout type de travaux :- Construction de maison
- Rénovation
- Aménagement intérieur
- Assure le suivi du chantier coté artisan et coté maitre d’ouvrage (client)
- Gestion de l’emploi du temps et de l’intervention des différents corps de métiers
- Gestion des stocks, de la livraison des matériaux nécessaire à la bonne réalisation des travaux.
- Le maitre d’œuvre étant un professionnel avec une grande connaissances du bâtiment, il vous apporte conseil et accompagnement tout au long de vos travaux.
- Le maitre d’œuvre vous apporte des garanties durant les travaux (respect des délais, du budget fixés) ainsi qu’après les travaux (garantie décennale, parfait achèvement)
- Certains maitres d’œuvres vous accompagnent également sur la réalisation des plans et l’études du terrain avant un projet de construction de maison par exemple
Dans quel mesure le maitre d’œuvre est essentiel pour des travaux de rénovation ?
Le maitre d’œuvre intervient sur beaucoup de sujets différents, mais son rôle principal reste la gestion des travaux, l’accompagnement et l’apport de conseils pour vos travaux de rénovation. Deux sujets essentiels dans des travaux de rénovation. Lorsque vous vous lancez dans un projet de rénovation, que ce soit d’un appartement, d’une maison, d’une fermette, il faut être en mesure de faire des diagnostics et des estimations précises pour budgéter l’ensemble du projet. Pour effectuer cela, il faut déjà avoir une très bonne connaissance du secteur du bâtiment. Dès cette première étape, le maitre d’œuvre peut vous accompagner pour définir les travaux à réaliser, ainsi que fixer un budget pour la réalisation de ces derniers. Ensuite, vous allez devoir trouver des artisans capables de répondre à vos besoins en respectant votre budget. Vous devrez notamment demander et étudier les devis, organiser une réunion de chantier avec tous les artisans pour la gestion des travaux, organiser un planning précis des interventions de chacun des artisans pour que les travaux avancent continuellement. Une fois de plus, ce genre de missions est longue, demande du temps et des connaissances pour être réalisée. Le maitre d’œuvre peut gérer toutes cette partie de gestion et d’organisation des travaux. Une fois les travaux débutés, il y a tout un travail de suivi de chantier à réaliser :- Gestion des interventions de chaque artisan
- Contrôle de la bonne réalisation des travaux des artisans
- Gestion de l’arrivée et des stocks des matériaux
- Contrôle des normes
- Gestion des problèmes récurrents sur les chantiers
Comment décorer et habiller les murs blancs de votre maison ?
Il n’est jamais simple de savoir comment habiller ses murs blancs pour apporter plus de cachet dans sa maison ou son appartement. Surtout si vous n’êtes pas propriétaire et que vous ne pouvez pas forcément faire de trou dans les murs pour accrocher des cadres ou des tableaux. Dans cet article, nous allons vous montrer 5 solutions pour décorer et habiller vos murs blancs (ou d’une autre couleur d’ailleurs) sans forcément percer vos murs.
Utilisez des cadres pour décorer votre intérieur
Cette solution reste probablement la plus basique, mais elle est toujours aussi efficace. Le tout étant de trouver des cadres au bon format et qui sont associés en termes de couleur et de style au reste de votre décoration intérieur. Vous pouvez donc habiller vos murs blancs avec des cadres de différentes tailles agencé de différentes manières. De cette manière, les cadres occupent une grande partie de l’espace de votre salon par exemple tout en apportant du cachet à votre intérieur. Un bon exemple d’aménagement par exemple est d’utiliser 4-5 cadres de tailles différentes que vous allez placer les uns à côté des autres pour créer une forme type rectangle ou carré. Il faut bien que ces cadres soient dans les même tons en termes de couleurs. Attention à ne pas surcharger non plus, cette idée d’aménagement n’est pas vraiment adaptée si vous avez très peu de décoration dans la pièce où vous souhaitez décorer les murs.Créer une ambiance rétro avec des affiches vintage
C’est également une des tendances actuelles, les affiches ou cadres vintage apportent une touche rétro à votre décoration intérieure qui est vraiment très appréciée. Avec des couleurs assez vives et des illustrations parlantes pour tout le monde, les affiches vintages sont idéales pour habiller un mur blanc. Pour en savoir plus sur les affiches vintage Les dimensions des cadres vintages sont généralement basiques (30x40cm) ce qui permet de facilement les intégrer dans votre salon ou même dans votre chambre. Vous pouvez les coller assez simplement aux murs grâce à des adhésifs double face par exemple pour éviter de percer votre mur. Vous pouvez utiliser des affiches vintages pour suivre l’idée d’aménagement citée ci-dessus.
Utilisez des miroirs pour apporter du cachet à votre intérieur
Si vous avez la chance d’avoir des grands murs blancs dans votre salon avec une belle hauteur au plafond, vous pouvez utiliser des grands miroirs pour décorer votre intérieur. Il existe plein de type et de formes de miroirs, ce qui vous laisse un grand choix. Si vous avez un poêle ou une cheminée encastrée par exemple, vous pouvez installer un grand miroir avec des contours doré juste au-dessus, le résultat sera époustouflant ! A l’inverse, vous pouvez utiliser plusieurs petits miroirs avec des formes et des couleurs différentes que vous allez venir accrocher à votre mur afin de le remplir.Accrocher vos photos à un grillage design
Vous ne pourrez pas remplir de grand espace de mur blanc avec cette solution, mais elle est assez efficace dans les petits espaces comme les coins ou au-dessus d’un meuble. Les grillages apportent une vraie touche industrielle dans une décoration intérieure, surtout qu’ils se marient très bien avec le blanc. L’idée n’est pas de laisser ce grillage en métal vierge, mais venir y accrocher des photos, des petits cadres à l’aide de pince à linge en bois par exemple. Vous pouvez facilement fixer ce type de grillage avec de la patafix ou même des stickers muraux.La nouvelle tendance 2021 : le Pegboard
C’est la tendance actuelle en 2021 pour recouvrir ces murs et apporter une vraie décoration intérieure. Ce sont des grands panneaux muraux qui viennent se poser juste devant votre mur blanc. Ces panneaux contiennent plusieurs trous ce qui permet de facilement venir ajouter des étagères, de la décoration, ect… Les peg board ne sont pas forcément adaptés dans un salon, en revanche ils font parfaitement l’affaire dans un bureau ou même dans une chambre. Vous pouvez ainsi facilement peindre, ajouter un revêtement sur vos peg board sans toucher à votre vrai mur et ainsi l’abimer.
Qui sommes-nous ?
À propos de Creatis HABITAT, maître d’œuvre à Nantes - 44 « Pour tous vos travaux de construction, de rénovation, d'extension, d'aménagement et d'amélioration de l'habitat : votre maître d’œuvre …
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