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Hébergement

Le site est hébergé sur les serveurs de la société OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Responsable de publication

Le site est édité par la société Creatis HABITAT, dont le siège social est sis :
23 ter rue de Rennes
44119 TREILLIERES
FRANCE

Le directeur de publication est M. Jonathan Nussbaumer.

Photos

Certaines photos présentées sur le site le sont à titre d’exemples.
Ces dernières sont non contractuelles.

Activité de la société (classification APE/NAF)

Ingénierie, études techniques (7112B)
Numéro SIRET de la société 48195496400021, enregistrée au RCS Nantes sous le numéro B 481 954 964
Pour contacter l’éditeur, merci de vous rendre sur la rubrique idoine : http://creatishabitat.com/contact/

Dépôt de marque

Creatis Habitat est une marque déposée en France, auprès de l’I.N.P.I. PARIS.
Le numéro d’acte d’enregistrement est le 3776063, la présentation de la marque a été réalisée le 19/10/2010.
La marque “CREATIS HABITAT CONCEPTION & MAITRISE D’ŒUVRE” s’applique aux classes 6, 11, 17, 19, 20, 35, 36, 37, 42 (Classification de Nice).
L’équivalent des classes selon la classification de Vienne est 29.02.00, 07.01.25, 26.04.01, 26.04.09.
La publication au Bulletin Officiel de la Propriété Intellectuelle peut être consultée sur la page http://www.inpi.fr/fr/marques/boite-a-outils-marque/bopi-marques.html

Tout délit d’atteinte à la marque déposée CREATIS HABITAT CONCEPTION & MAITRISE D’ŒUVRE (contrefaçon, usurpation, etc.) est passible de poursuite devant les juridictions civiles ou pénales.